Lutte contre le crime organisé et le terrorisme

Lutte contre le crime organisé

Le crime organisé représente un risque particulièrement important pour la sécurité qui menace la stabilité du système économique global et, dans le cas de certains pays, également le système politique. Le crime organisé se caractérise par des infractions pénales graves systématiquement commises par des organisations ou des groupes criminels.

Les organisations internationales telles que l’Organisation des Nations unies, le Conseil de l’Europe ainsi que l’Union européenne (UE) sont à l’origine de toute une série de mesures pour lutter contre le crime organisé. Parallèlement, elles coordonnent les activités des initiatives nationales dans les différents pays. Les impacts négatifs, notamment le blanchiment de capitaux, la corruption, la traite des êtres humains, le trafic d’armes ou le commerce illégal de drogue, prennent en effet de l’ampleur sous l’effet de la mondialisation et de l’utilisation grandissante des nouvelles technologies.

Dans le cadre du Conseil de l’EU, il existe un groupe de travail multidisciplinaire sur la criminalité organisée (GMD), qui fonctionne comme forum pour la préparation de la politique européenne pour la lutte contre le crime organisé et les domaines similaires.

La lutte contre le terrorisme

Dans le domaine de la sécurité, le terrorisme reste un défi majeur du monde d’aujourd’hui. Depuis les attentats commis aux États-Unis le 11 septembre 2001, la sécurité internationale demeure menacée. Les possibilités d’utilisation abusive de substances chimiques, biologiques ou radiologiques ou de matières nucléaires à des fins terroristes, ainsi que les opportunités que représentent les nouvelles technologies de l’information et de communication pour les terroristes, prêtent à cette menace une dimension nouvelle.

Outre les États membres de l’UE, la Commission européenne et le Parlement européen, c’est le coordinateur de la lutte contre le terrorisme de l’UE, qui se consacre lui aussi aux questions liées au terrorisme en harmonisant les activités de l’UE dans ce domaine. Le document de base de l’UE en matière de lutte contre le terrorisme est la stratégie de lutte contre le terrorisme, dont le Plan d’action de l’EU pour la lutte contre le terrorisme fait partie intégrante. Ce sont les attentats terroristes survenus à Londres en 2005 qui ont stimulé la création de cette stratégie.

L’Union européenne s’intéresse de près à la lutte contre la radicalisation des communautés immigrantes et à la prévention du recrutement de leur membres par des structures terroristes. C’est pour cette raison qu’a été mise en oeuvre la stratégie européenne pour la lutte contre la radicalisation et le recrutement rassemblant les mesures potentielles de diverse nature.

Le plan d’action relatif à l’amélioration de la sécurité des explosifs, qui suppose l’adoption de toute une série d’importantes mesures préventives, est un autre document-concept essentiel dans la lutte contre le terrorisme.

La coopération policière et douanière

La coopération policière dans le cadre de l’UE a été institutionnalisée pour la première fois par le traité sur l’Union européenne (en vigueur depuis 1993).Elle est couverte par le titre relatif à la coopération policière et judiciaire en matière pénale (« le troisième pilier »). Avant 1993, les questions liées à la coopération policière étaient réglementées uniquement dans le cadre de la coopération Schengen et des activités du groupe TREVI (terrorisme, radicalisme, extrémisme et violence internationale).

La coopération policière se concentre notamment sur les devoirs des services de police nationaux ayant un rapport avec la coopération Schengen, avec les activités des centres frontaliers de coopération policière et douanière ou celles des unités nationales de l’Office européen de police (Europol).

C’est précisément Europol, institué en 1995 par convention internationale, qui renforce la lutte contre le crime organisé et contre le terrorisme, dans les cas où l’activité criminelle en question touche au moins deux États membres. Europol simplifie l’échange d’informations, formule des rapports stratégiques et crée des analyses opérationnelles. Il fournit également un soutien professionnel et technique lors des enquêtes menées par les États membres. En 2008, une modification de la base juridique d’Europol a été aprouvée et cette organisation est ainsi devenue une agence de l’UE, et par là même un outil plus efficace de coopération policière entre États membres. Le réseau européen des institutions d’enseignement CEPOL (Collège européen de Police) est également un instrument majeur de coopération policière.

La coopération policière est étroitement liée à la coopération douanière. Cette dernière a pour mission de rendre plus efficace la coopération entre les administrations des douanes et la police en créant des centres communs qui vont oeuvrer pour la prévention et la répression de la criminalité, notamment transfrontalière. La coopération douanière devrait être renforcée par l’amélioration des instruments juridiques et la mise en place de mécanismes d’opérations conjointes et d’échanges d’expériences. C’est pour cette raison qu’un manuel des opérations conjointes de surveillance douanière a été adopté en 1997.

Dernière mise à jour : 16.8.2011 16:02

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